Documents d’urbanisme en vigueur

Vous trouverez ci-après l’ensemble des documents d’urbanisme numérisés du Cingal-Suisse Normande (Cartes Communales et Plans Locaux d’Urbanisme).

Sont disponibles en mairies, en version papier les documents non numérisés dans les communes suivantes : Culey-le-Patry, Donnay, Les Moutiers-en-Cinglais, Placy et Saint-Lambert.

Depuis le 1^er janvier 2021, les Plans d’Occupations des Sols (POS) sont caducs. Les communes suivantes ne disposent pas de documents d’urbanisme : Angoville, Le Bô, Le Bû-sur-Rouvres, Caumont-sur-Orne, Cauville, Combray, Cossesseville, Croisilles, Esson, Gouvix, Grimbosq, La Pommeraye, Martainville, Meslay, Moulines, Saint-Omer, Saint-Martin-de-Sallen, Soignolles. Ainsi, le Règlement National d’Urbanisme (RNU) s’applique dans ces communes.

Documents d’urbanisme opposables

Les cartes communales

Acqueville

1. Rapport de présentation

2. Plan de zonage

Cintheaux

1. Rapport de présentation

2. Plan de zonage

Estrées-la-Campagne

1. Rapport de présentation

2. Plan de zonage

3. Éléments naturels et bâtis remarquables

Fresney-le-Vieux

1. Rapport de présentation

2.a Plan de zonage 2000e

2.b Plan de zonage 5000e

Les Plans Locaux d’Urbanisme

Barbery

1. Rapport de présentation

2.a PADD 2.b OAP 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Boulon

1. Rapport de présentation

3. Orientation d’Aménagement et de Programmation

4a. Règlement graphique Plan d’ensemble

4a. Règlement graphique Plan du bourg

4b. Règlement Ecrit

Bretteville-le-Rabet

1. Rapport de présentation

3.a Règlement écrit

3.b Plan de zonage

Bretteville-sur-Laize

1. Rapport de présentation

3. Règlement écrit

4. Règlement graphique

5. Orientations d’amenagement

Cauvicourt

1. Rapport de présentation

4.1 Règlement écrit

4.2 Règlement graphique

4.c Règlement graphique – risques

Cesny-Bois-Halbout

1. Rapport de présentation

3. Orientation particulière d’aménagement

5. Plan de zonage

Clécy

1. Rapport de présentation

4.1 Règlement écrit

4.2 Règlement graphique

Curcy-sur-Orne

1. Rapport de Présentation

2.a PADD 2.b OPA 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Espins

1 Rapport de présentation

2.a PADD 2.b OPA 3.a Règlement

3.b Règlement graphique

Fresney-le-Puceux

1. Rapport de présentation

2.b Orientations Particulières d’Aménagement

3.a1 Règlement graphique – Plan d’ensemble 500e

3.a2 Règlement graphique – Plan du bourg 2000e

Goupillières

1. Rapport de présentation

2.a PADD 2.b Orientations d’Aménagement 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Grainville-Langannerie

1. Rapport de présentation

3. Plan de zonage

4. Règlement écrit

Hamars

1. Rapport de présentation

2.a PADD 2.b Orientation d’Aménagement 3.a Règlement

3.b1 Plan de zonage partie nord

3.b2 Plan de zonage partie sud

Le Vey

1. Rapport de présentation

3. Orientation d’Aménagement

5. Plan de zonage

Mutrécy

1. Rapport de présentation

3. Plan de zonage

Ouffières

1. Rapport de Présentation

2.a PADD 2.b Orientation Aménagement 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Saint-Laurent-de-Condel

1. Rapport de présentation

3.b Plan de zonage

Saint-Germain-le-Vasson

1. Rapport de présentation

3. Orientations d’aménagement

4.1 Règlement graphique

5.1 Annexes – Servitudes

Saint-Rémy-sur-Orne

1. Rapport de présentation

2.a PADD 2.b PADD 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Saint-Sylvain

1.1. Diagnostic territorial et état initial de l’environnement

3.1Règlement écrit

3.2. Règlement graphique 6500e

3.3. Règlement graphique 2000e

3.4. Règlement graphique annexe risques naturels

5.1. Notice SUP

5.1. Plan SUP AC1

5.1. Plan SUP I3

5.2. Arrêté zonage archéologique

5.2. Plan du zonage archéologique

5.3. Plan du réseau électrique

5.3. Plan eau potable

5.4. Annexes documentaires

Thury-Harcourt

1. Rapport de présentation

3.1 Règlement écrit

3.2. Règlement graphique 5000e

3.3. Règlement graphique 2000e

Trois-Monts

1. Rapport de présentation

2.a PADD 2.b Orientations d’Aménagement 3.a Règlement

3.b Plan de zonage

Tournebu

1. Rapport de présentation

4. Plan de zonage

Urville

1. Rapport de présentation

4. Plan de zonage