Vous trouverez ci-après l’ensemble des documents d’urbanisme numérisés du Cingal-Suisse Normande (Cartes Communales et Plans Locaux d’Urbanisme).
Sont disponibles en mairies, en version papier les documents non numérisés dans les communes suivantes : Culey-le-Patry, Donnay, Les Moutiers-en-Cinglais, Placy et Saint-Lambert.
Depuis le 1er janvier 2021, les Plans d’Occupations des Sols (POS) sont caducs. Les communes suivantes ne disposent pas de documents d’urbanisme : Angoville, Le Bô, Le Bû-sur-Rouvres, Caumont-sur-Orne, Cauville, Combray, Cossesseville, Croisilles, Esson, Gouvix, Grimbosq, La Pommeraye, Martainville, Meslay, Moulines, Saint-Omer, Saint-Martin-de-Sallen, Soignolles. Ainsi, le Règlement National d’Urbanisme (RNU) s’applique dans ces communes.