Modification n°1 du PLU de Boulon
L’enquête publique relative à la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Boulon est close depuis le 31 octobre 2019. Vous pouvez télécharger le rapport du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Rapport et avis du commissaire enquêteur
Le dossier d'enquête
Le dossier de modification
Modification n°1 du PLU de Bretteville-le-Rabet
L’enquête publique relative à l’abrogation de la carte communale et la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bretteville-le-Rabet est close depuis le 21 octobre 2019. Vous pouvez télécharger les avis du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Avis du commissaire enquêteur
Le dossier de modification
Le dossier d'enquête publique
Modification n°1 du PLU de Clécy
L’enquête publique relative à la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clécy est close depuis le 19 septembre 2019. Vous pouvez télécharger le rapport du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Le rapport du commissaire enquêteur
Le dossier de modification
Le dossier d'enquête publique
PLAN DE ZONAGE modifié
Le plan de zonage modifié peut également être téléchargé à l’adresse suivante :
https://drive.google.com/open?id=1XeeW_-kJucGLb3yhDlxqX9T_FDisu4dN
Révision N°1 du PLU de Saint-Sylvain
L’enquête publique relative à la révision N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Sylvain est close depuis le 2 avril 2019. Vous pouvez télécharger le rapport du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Le rapport du commissaire enquêteur
Le dossier d'enquête
Modification simplifiée n°1 du PLU de Boulon
La mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Boulon est close depuis le 7 février 2019.
L’approbation a été soumise en conseil communautaire le 28 février 2019.
Le dossier de modification
Modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Germain-le-Vasson
La mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Saint-Germain-le-Vasson est close depuis le 8 février 2019.
L’approbation a été soumise en conseil communautaire le 28 février 2019.