Modification n°1 du PLU de Boulon
L’enquête publique relative à la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Boulon est close depuis le 31 octobre 2019. Le rapport du commissaire enquêteur sera prochainement disponible.
Le dossier d'enquête
Le dossier de modification
Modification n°1 du PLU de Bretteville-le-Rabet
L’enquête publique relative à l’abrogation de la carte communale et la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bretteville-le-Rabet est close depuis le 21 octobre 2019. Vous pouvez télécharger les avis du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Avis du commissaire enquêteur
Le dossier de modification
Le dossier d'enquête publique
Modification n°1 du PLU de Clécy
L’enquête publique relative à la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clécy est close depuis le 19 septembre 2019. Vous pouvez télécharger le rapport du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Le rapport du commissaire enquêteur
Le dossier de modification
Le dossier d'enquête publique
PLAN DE ZONAGE modifié
Le plan de zonage modifié peut également être téléchargé à l’adresse suivante :
https://drive.google.com/open?id=1XeeW_-kJucGLb3yhDlxqX9T_FDisu4dN
Révision N°1 du PLU de Saint-Sylvain
L’enquête publique relative à la révision N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Sylvain est close depuis le 2 avril 2019. Vous pouvez télécharger le rapport du commissaire enquêteur via le lien suivant :
Le rapport du commissaire enquêteur
Le dossier d'enquête
Modification simplifiée n°1 du PLU de Boulon
La mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Boulon est close depuis le 7 février 2019.
L’approbation a été soumise en conseil communautaire le 28 février 2019.
Le dossier de modification
Modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Germain-le-Vasson
La mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU de Saint-Germain-le-Vasson est close depuis le 8 février 2019.
L’approbation a été soumise en conseil communautaire le 28 février 2019.