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Le prochain conseil communautaire aura lieu le samedi 11 avril à Thury-Harcourt-le-Hom (salle Gringore) à 9h30

Ordre du jour :

  • 01 – Signature des deux exemplaires du procès-verbal
  • 02 – Installation des conseillers communautaires
  • 03 – Transmission de la Présidence au doyen
  • 04 – Élection du Président de la communauté de communes au scrutin secret uninominal
  • 05 – Proclamation de l’élection du Président / de la Présidente
  • 06 – Désignation puis création des commissions thématiques (et détermination du nombre de Vice-présidents)
  • 07 – Délibération fixant le nombre de Vice-présidents et l’ordre du tableau (remplacement du Président / de la Présidente)
  • 08 – Élection des Vice-présidents au scrutin secret uninominal
  • 09 – Proclamation de l’élection des Vice-présidents
  • 10 – Délibération fixant le nombre de membres du Bureau
  • 11 – Élection des membres du Bureau au scrutin secret uninominal
  • 12 – Proclamation de l’élection des membres du Bureau
  • 13 – Lecture (par le Président / la Présidente) et distribution de la charte de l’élu local
  • 14 – Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et élection des membres titulaires et suppléants (scrutin de liste)
  • 15 – Création de la Commission consultative et élection des membres titulaires et suppléants (scrutin de liste)
  • 16 – Désignation de deux délégués représentant la communauté de communes au sein du Syndicat Départemental d’Énergies du Calvados (SDEC ÉNERGIE)
  • 17 – Désignation de deux représentants titulaires à la Commission Consultative pour la Transition Énergétique du SDEC ÉNERGIE
  • 18 – Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du comité syndical du SYVEDAC (Syndicat pour la valorisation et l’élimination des déchets de l’agglomération caennaise)
  • 19 – Désignation des représentants de la communauté de communes au sein du SMICTOM de la Bruyère
  • 20 – Signature des deux exemplaires du procès-verbal par l’ensemble des conseillers communautaires
  • 21 – Questions diverses