Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 7 mai à Thury-Harcourt-le-Hom (salle Gringore) à 9h30
Ordre du jour :
01 – Signature des deux exemplaires du procès-verbal des élections et ouverture de la séance
02 – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 11 avril 2026
03 – Délibération fixant le nombre de membres du Bureau
04 – Élection des membres du Bureau au scrutin secret uninominal
05 – Proclamation de l’élection des membres du Bureau
06 – Ressources Humaines : Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
07 – Ressources Humaines : Effectifs au 18 mai 2026
08 – Ressources Humaines : Appel à candidatures pour siéger au Comité Social Territorial (CST)
09 – Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Président
10 – Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Bureau
11 – Administration Générale : Désignation des représentants des communes au sein du syndicat mixte scolaire des Côteaux de l’Orne
12 – Administration Générale : Désignation de sept représentants au sein de l’Office de Tourisme
13 – Administration Générale : Désignation d’un représentant titulaire au sein de la Communauté professionnelle territoriale de santé sud Calvados
14 – Administration Générale : Désignation des représentants au sein de la Mission Locale
15 – Administration Générale : Désignation des représentants au sein des instances de l’agence d’urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME)
16 – Administration Générale : Désignation d’un représentant titulaire au sein de Calvados Attractivité
17 – Administration Générale : Désignation d’un représentant titulaire au sein d’IngéEAU Calvados
18 – Administration Générale : Désignation de deux représentants (titulaire et suppléant) au sein du comité de pilotage du Site Natura 2000 “Bassin de la Druance”
19 – Administration Générale : Désignation des deux délégués titulaires au sein du GAL Arlette et Guillaume
20 – Administration Générale : Élection des représentants au sein de Caen Normandie Métropole et proclamation (neuf titulaires et neuf suppléants pour le comité syndical)
21 – Administration Générale : Élection deux représentants (titulaire et suppléant) au sein du Réseau Ouest Normand et proclamation
22 – Administration Générale : Lieux de réunion conseil communautaire
23 – Transport scolaire : Grille tarifaire 2026-2027
24 – Informations complémentaires
25 – Questions diverses
